Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP), Etablissement Public Administratif
Numéro de dépôt :
3899527
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
Présentation de la marque IMAGES D ARCHEOLOGIE
Déposée le 22 février 2012 par Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IMAGES D ARCHEOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP), Etablissement Public Administratif domicilié(e) 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LDGR, Maître DELION domicilié(e) 43/45 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
La marque IMAGES D ARCHEOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP), Etablissement Public Administratif - 7 rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
SCP LDGR, Maître DELION - 43/45 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
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